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97 419 La Possession
Île de La Réunion

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS : 443 284 062 Saint-Denis Le directeur de la publication est Erika CISAR.

Le site Sésame Formation.fr est hébergé par :
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Société Anonyme à Responsabilité Limitée,
au capital de 5000 euros, dont le siège social est établi
12, rue Adolphe Ramassamy – Moufia
97 490 Sainte-Clotilde
Île de La Réunion

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS représentée par Thierry FONTAINE.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.sesame-formation.re, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Actoi. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.sesame-fpormation.re

En accord avec sa politique de communication, le site www.sesame-forùation.re a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Sésame Formation, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.sesame-formation.re.

4. Limitations contractuelles

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.sesame-formation.re est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.