INTRODUCTION.

L’Assurance est un sujet dont le chef d’entreprise n’aime pas parler de manière générale, or les risques encourus sont parfois vitaux.

Le langage de l’assureur est abscons, ce qui ne fait qu’aggraver le point précédent.

Les contrats devraient être revus au moins une fois par an, ce qui n’est que rarement le cas.

Résultat : dans 2 cas sur 3, l’entreprise est mal ou insuffisamment garantie !

2 documents à consulter pour évaluer son contrat d’assurance : les DG et les DP.

Pourtant, un contrat multirisque peut être expliqué avec des mots simples et une révision chaque année prendra très peu de temps, une fois passé le 1^er audit de départ.

LES POINTS CLES.

• L’Activité :
  1. Il est essentiel que l’activité inscrite dans le contrat (les dispositions particulières) reflète parfaitement la réalité économique et soit exhaustive, surtout par rapport à la garantie Responsabilité Civile professionnelle.
  2. Qu’est-ce que la Responsabilité Civile professionnelle RCP ?
     1. Définition
     2. La responsabilité civile d’exploitation,

• La responsabilité civile professionnelle,

1. En règle générale, la RC Pro intègre la RC d’exploitation (mais à vérifier)
2. Les Professions règlementées, avec des RC spécifiques :
   1. Bâtiment (RC, Décennale),
   2. Autres professions (santé, agences voyages, experts comptables, agents assurances, agences immobilières, etc.)
3. Que faire en cas de multi activités ?
4. Vérifier que le CA HT soit bien déclaré chaque année par mail à l’assureur, pour éviter une indemnisation revue à la baisse en cas de sinistre (ne pas « jouer au plus malin » dans ce domaine).

• Les Garanties sur les biens:
  1. Les principales Garanties :
     1. Incendie, Vol, dégât des eaux, dommages électriques, bris de machines, bris de glace
     2. Bien vérifier l’adresse déclarée (adresse du local où on exerce, pas forcément l’adresse du siège social),

• Vérifier la surface pour éviter une décote de l’indemnisation en cas d’incendie,

1. Définition des biens garantis :
   1. Immobilier,
   2. Contenu,
2. Comment déterminer les plafonds :
   1. Méthode du risque maximum (approche ultra prudente mais couteuse),
   2. Approche dite du risque majeur (approche de bon sens, moins couteuse mais moins bien garantie),
   3. Arbitrage coût assurance/ couverture du risque :
      1. Toujours partir de l’idéal, ne pas se censurer,
      2. Puis faire tarifer les garanties par l’assureur,
      3. En fonction du coût, accepter de baisser le niveau de couverture en étant conscient du risque pris.
   4. En cas de sinistre, quel est le niveau du remboursement effectué par l’assureur ?
      1. Notion de vétusté,
      2. Qu’est-ce que le « remboursement à neuf » ? Attention, notion souvent trompeuse.
      3. Les franchises :
         1. Générales et spécifiques,
         2. Exprimées en valeur absolue ou en %
         3. Incidence sur le prix de l’assurance
         4. Que choisir : avec petite ou grosse franchise ?
      4. Les règles RPC et RPP propres à l’assurance et conduisant à un sous remboursement en cas de sinistre
      5. La LCI (limite contractuelle d’indemnisation) point clef sur certains contrats.

• Les normes de prévention :
  1. S’assurer qu’en cas de sinistre, la Compagnie n’opposera pas une mesure de prévention non respectée :
     1. Vol (serrures exigées, les fenêtre, le coffre etc.),
     2. Les conformités incendie et électricité (Q4/Q18/Q19),
  2. Quels sont les bons réflexes à avoir, les demandes et exigences à faire auprès de sa compagnie d’assurance.
• La Perte d’exploitation :
  1. A quoi sert-elle ?
  2. Dans quels cas est-elle actionnée ?
  3. Comment est-elle calculée ?
  4. Sa durée ?
  5. Doit-on y souscrire :
     1. Cas de la création d’entreprise,
     2. Cas de l’entreprise mûre

• La Perte de la Valeur Vénale :
  1. A quoi sert-elle ?
  2. Dans quels cas est-elle actionnée ?
  3. Comment est-elle calculée ?
  4. Doit-on y souscrire ?